Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SAINT HUBERT
Numéro de dépôt :
92415510
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque SAINT HUBERT
Déposée le 10 mars 1992 par STE ARL AUBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « SAINT HUBERT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE ARL AUBERT FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 février 1996 - Rejet total n°197599 - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1996-02-15